Les comptes-rendus de conseils communautaires
Le Conseil Communautaire
Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d'élus des communes membres.
Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les grandes orientations de la politique communautaire, et de voter le budget.
Les comptes-rendus des derniers conseils
Compte-rendu du conseil communautaire du 21 novembre 2011 [10/01/2012]
Téléchargez le document ... (pdf, 333 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 03 octobre 2011 [23/11/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 455 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 11 juillet 2011 [05/10/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 1169 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 6 juin 2011 [02/08/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 3209 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 28 avril 2011 [08/06/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 350 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 4 avril 2011 [09/05/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 301 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 14 février 2011 [05/04/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 992 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 13 décembre 2010 [21/02/2011]
Téléchargez le document ... (pdf, 240 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 8 novembre 2010 [14/12/2010]
Téléchargez le document ... (pdf, 641 Ko)
Compte-rendu du conseil communautaire du 04 octobre 2010 [09/11/2010]
Téléchargez le document ... (pdf, 785 Ko)
date |
|
|
|
|
|
|
© 2012 - Communauté de communes Bièvre Est
Parc d'activités Bièvre Dauphine - 38690 Colombe - Tél. (+33) 04 76 06 10 94 - Télécopie : (+33) 04 76 06 40 98