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Organisation & Fonctionnement

Un Vice-président ou Conseiller délégué par commune

Les délégués communautaires sont élus par les conseils municipaux. La représentation des communes au sein du conseil communautaire se fait en fonction du seuil de population de la commune.

Chaque commune dispose au minimum de deux sièges, auxquels s’ajoute un siège supplémentaire par tranche de 500 habitants au-delà de 1000 habitants.

En 2008, le renouvellement des conseils municipaux a engendré le renouvellement des délégués communautaires. Elus pour une durée de six ans, ils sont en poste jusqu’en 2014.

Le conseil communautaire de la communauté de communes de Bièvre et se compose de 42 membres dont le Président, 12 Vice-présidents et 1 Conseiller délégué. Chaque commune dispose d’un Vice-président ou Conseiller délégué.

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