Les prochaines séances du conseil communautaire

Prochaines séances du conseil communautaire :

  • Lundi 11 juillet 2022 à 19h au siège de la communauté de communes
  • Lundi 19 septembre 2022 à 19h au siège de la communauté de communes
  • Lundi 17 octobre 2022 à 19h au siège de la communauté de communes

Ordre du jour : l'ordre du jour est communiqué 5 jours avant la tenue de la séance

En raison de l'état sanitaire actuel, et conformément aux mesures gouvernementales en vigueur, le nombre de places pour le public peut être limité lors des séances du conseil communautaire.


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 11 JUILLET 2022:

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du lundi 20 juin 2022

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. FINANCES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES

3.1 Finances : Décision modificative n°1 du budget principal.

3.2 Finances : Décision modificative n°1 du budget SPANC.

3.3 Finances : Décision modificative n°1 du budget immobilier d’entreprises.

4. COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

4.1 Enfance, jeunesse et famille : Vote des tarifs des activités des structures de l’animation de la vie sociale (centres socioculturels et espace de vie sociale) et des tarifs du ticket culture.

5. ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

5.1 Développement économique : Versement d’une participation à Bièvre Isère Communauté pour le transport des élèves du Collège Liers et Lemps dans le cadre de la 9ème édition du Forum des Métiers.

5.2 Agriculture et forêts : Versement d’une subvention à l’association Écout’Agri.

5.3 Agriculture et forêts : Convention 2022 relative au dispositif de lutte contre le frelon asiatique en Isère avec le Groupement de Défense Sanitaire du département de l’Isère (GDS 38).

5.4 PCAET : Déclaration d’intention d’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

6. STRATÉGIE ET PLANIFICATION DU TERRITOIRE / CYCLE DE L'EAU

6.1 Cycle de l'eau : Contribution à la gestion et à la préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine.

7. PATRIMOINE, CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

7.1 Ordures ménagères : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de la Bièvre.

8. DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

9. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

10. INFORMATIONS

11. QUESTIONS DIVERSES