Le conseil communautaire

Le conseil communautaire

Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d'élus des communes membres.
Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fir les grandes orientations de la politique communautaire, et de voter le budget.

Les prochaines séances du conseil communautaire

Prochaines séances du conseil communautaire 

  • Lundi 14 novembre 2022 à 19h au siège de la communauté de communes
  • Lundi 12 décembre 2022 à 19h au siège de la communauté de communes

Ordre du jour : l'ordre du jour est communiqué 5 jours avant la tenue de la séance

En raison de l'état sanitaire actuel, et conformément aux mesures gouvernementales en vigueur, le nombre de places pour le public peut être limité lors des séances du conseil communautaire.

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022:

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du lundi 17 octobre 2022

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Marchés publics : Autorisation de signer le marché n°22FO26 « Conception, fabrication et pose de mobilier de signalétique et de mobilier d’accompagnement sur les sentiers de randonnée ».

3.2 Marchés publics : Autorisation de signer les avenants au marché n°22SE07 « collecte des points d’apport volontaire : emballages, journaux, magazines et verre ».

4. FINANCES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES

4.1 Politiques contractuelles : Autorisation de signer l’avenant n°1 au Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE).

5. ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

5.1 Développement économique : Approbation du rapport annuel 2020 de l’élu mandataire au sein de la Société Publique Locale (SPL) Isère Aménagement.

5.2 Développement économique : Approbation du rapport annuel 2021 de l’élu mandataire au sein de la Société Publique Locale (SPL) Isère Aménagement.

5.3 Tourisme : Approbation du projet de valorisation des sentiers thématisés « plaines et collines de Bièvre Est » et de son plan de financement.

6. STRATÉGIE ET PLANIFICATION DU TERRITOIRE / CYCLE DE L'EAU

6.1 Cycle de l'eau : Prix de la prestation pour l’entretien des fosses, suite au renouvellement du marché.

6.2 Cycle de l'eau : Approbation de déposer les autorisations d’urbanisme pour le projet de construction d’un réservoir et d’un surpresseur sur la commune de Colombe.

7. DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

8. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

9. INFORMATIONS

10. QUESTIONS DIVERSES