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Les séances du Conseil communautaire

Le Conseil Communautaire

Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d'élus des communes membres.
Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les grandes orientations de la politique communautaire, et de voter le budget.

Le prochain Conseil communautaire

Prochaines séances du conseil communautaire :

  • Lundi 14 septembre 2020 à 19h00 au Gymnase de Colombe.
Conseil ouvert public, port du masque obligatoire et nombre de personnes limité au regard des mesures gouvernementales et de la capacité de la salle.

Ordre du jour :

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1. Présentations
2. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du lundi 6 juillet 2020
3. Désignation d’un secrétaire de séance
4. ADMINISTRATION GENERALE ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
4.1 Administration générale : Elaboration d'un Pacte de Gouvernance
4.2 Désignation des membres représentants la communauté de communes de Bièvre Est au Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Biol
5. FINANCES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES
5.1 Finances : Décision modificative n°2 du budget principal 2020
5.2 Finances : Décision modificative n°2 du budget Assainissement collectif 2020
5.3 Finances : Décision modificative n°2 du budget Eau potable 2020
6. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
6.1 Développement économique, commerce et artisanat : Rapport annuel de l’élu mandataire (Jérôme Croce) au sein de la SPL Isère Aménagement
6.2 Développement économique, commerce et artisanat : Subvention Ecout’Agri
6.3 Agriculture et forêts : Convention de destruction de nids de frelons asiatiques - 2020
6.4 Tourisme : Actualisation de la délibération relative à la Taxe de séjour
7. COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
7.1 Développement social : Tarifs de l’activité Multi technique à Lucie Aubrac pour la saison 2020/2021
7.2 Lecture publique et développement culturel : Aide à l’animation des bibliothèques et médiathèques
8. STRATÉGIE ET PLANIFICATION DU TERRITOIRE / CYCLE DE L'EAU
8.1 Cycle de l'eau : Adoption des rapports annuels sur le prix et la qualité des services (RPQS) eau potable, assainissement et assainissement non collectif
8.2 Cycle de l'eau : Engagement dans le contrat des bassins Bièvre Liers Valloire et Sanne
8.3 Cycle de l'eau : Mise en conformité des périmètres de protection des captages d’eau destinée à la consommation humaine – Captage Combe-Buclas
8.4 Cycle de l'eau : Déclaration au titre du Code de l’Environnement pour la réalisation de cinq piézomètres à Châbons
8.5 Cycle de l'eau : Déclaration au titre du Code de l’Environnement pour réalisation d'une station d’épuration sur la commune de Châbons
9. DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
10. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
11. QUESTIONS DIVERSES