Les séances du Conseil communautaire

1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du lundi 22 juin 2020

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. ADMINISTRATION GENERALE ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Administration générale : Désignation et élection des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales

3.2 Administration générale : Désignation d'un délégué représentant Bièvre Est à la SPL Isère Aménagement

3.3 Ressources humaines : Versement de la subvention à l’Amicale du personnel

4. FINANCES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES

4.1 Finances : Approbation des comptes de gestion 2019

4.2 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Zone Commerciale

4.3 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Bièvre Dauphine 3

4.4 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA La Bertine

4.5 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal

4.6 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ordures ménagères

4.7 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget eau potable

4.8 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Assainissement Collectif

4.9 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget SPANC

4.10 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Immobilier d’Entreprise

4.11 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA La Rossatière

4.12 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Le Champ d’Izeaux

4.13 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Les Chaumes

4.14 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Bièvre Dauphine

4.15 Finances : Reprise et affectation définitives des résultats 2019

4.16 Finances : Décision modificative n°1 du budget principal 2020

4.17 Finances : Décision modificative n°1 du budget ordures ménagères 2020

4.18 Finances : Décision modificative n°1 du budget Eau potable 2020

4.19 Finances : Décision modificative n°1 du budget Assainissement collectif 2020

4.20 Finances : Décision modificative n°1 du budget SPANC 2020

4.21 Finances : Décision modificative n°1 du budget Immobilier d’Entreprise 2020

4.22 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA La Rossatière 2020

4.23 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA Le Champ d’Izeaux 2020

4.24 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA Les Chaumes

4.25 Finances : Décision modificative n°1 du budget Parc d’Activité Bièvre Dauphine 2 2020

4.26 Finances : Décision modificative n°1 du budget Parc d’Activité Bièvre Dauphine 3 2020

4.27 Finances : Décision modificative n°1 du budget Zone Commerciale 2020

4.28 Politiques contractuelles : Contrat Ambition Région (CAR) – Avenant n°1

5. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

5.1 Développement économique, commerce et artisanat : Abondement au Fonds "Région Unie"

6. COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

6.1 Développement social : Tarifs des activités des structures de l’animation de la vie sociale (centres socioculturels et espace de vie sociale) pour la saison 2020/2021

6.2 Lecture publique : Convention avec le Département pour maintenir un niveau d’aides au fonctionnement du Pôle Lecture Publique et Développement Culturel constant

7. STRATÉGIE ET PLANIFICATION DU TERRITOIRE / CYCLE DE L'EAU

7.1 Cycle de l'eau : Modification des statuts de la Régie des Eaux de Bièvre Est

7.2 Cycle de l'eau : Désignation du Directeur de la Régie des Eaux de Bièvre Est

8. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

9. QUESTIONS DIVERSES