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Les séances du Conseil communautaire

Le Conseil Communautaire

Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d'élus des communes membres.
Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les grandes orientations de la politique communautaire, et de voter le budget.

Le prochain Conseil communautaire

Prochaines séances du conseil communautaire :

  • undi 6 juillet 2020 à 19h à la salle des fêtes de Flachères
Conseil ouvert public, port du masque obligatoire et nombre de personnes limité au regard des mesures gouvernementales et de la capacité de la salle.

Ordre du jour :

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1. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du lundi 22 juin 2020

2. Désignation d’un secrétaire de séance

3. ADMINISTRATION GENERALE ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Administration générale : Désignation et élection des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales

3.2 Administration générale : Désignation d'un délégué représentant Bièvre Est à la SPL Isère Aménagement

3.3 Ressources humaines : Versement de la subvention à l’Amicale du personnel

4. FINANCES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES

4.1 Finances : Approbation des comptes de gestion 2019

4.2 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Zone Commerciale

4.3 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Bièvre Dauphine 3

4.4 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA La Bertine

4.5 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal

4.6 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ordures ménagères

4.7 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget eau potable

4.8 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Assainissement Collectif

4.9 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget SPANC

4.10 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget Immobilier d’Entreprise

4.11 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA La Rossatière

4.12 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Le Champ d’Izeaux

4.13 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Les Chaumes

4.14 Finances : Approbation du compte administratif 2019 – Budget ZA Bièvre Dauphine

4.15 Finances : Reprise et affectation définitives des résultats 2019

4.16 Finances : Décision modificative n°1 du budget principal 2020

4.17 Finances : Décision modificative n°1 du budget ordures ménagères 2020

4.18 Finances : Décision modificative n°1 du budget Eau potable 2020

4.19 Finances : Décision modificative n°1 du budget Assainissement collectif 2020

4.20 Finances : Décision modificative n°1 du budget SPANC 2020

4.21 Finances : Décision modificative n°1 du budget Immobilier d’Entreprise 2020

4.22 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA La Rossatière 2020

4.23 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA Le Champ d’Izeaux 2020

4.24 Finances : Décision modificative n°1 du budget ZA Les Chaumes

4.25 Finances : Décision modificative n°1 du budget Parc d’Activité Bièvre Dauphine 2 2020

4.26 Finances : Décision modificative n°1 du budget Parc d’Activité Bièvre Dauphine 3 2020

4.27 Finances : Décision modificative n°1 du budget Zone Commerciale 2020

4.28 Politiques contractuelles : Contrat Ambition Région (CAR) – Avenant n°1

5. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

5.1 Développement économique, commerce et artisanat : Abondement au Fonds "Région Unie"

6. COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

6.1 Développement social : Tarifs des activités des structures de l’animation de la vie sociale (centres socioculturels et espace de vie sociale) pour la saison 2020/2021

6.2 Lecture publique : Convention avec le Département pour maintenir un niveau d’aides au fonctionnement du Pôle Lecture Publique et Développement Culturel constant

7. STRATÉGIE ET PLANIFICATION DU TERRITOIRE / CYCLE DE L'EAU

7.1 Cycle de l'eau : Modification des statuts de la Régie des Eaux de Bièvre Est

7.2 Cycle de l'eau : Désignation du Directeur de la Régie des Eaux de Bièvre Est

8. DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

9. QUESTIONS DIVERSES