Accueil > La Communauté de communes > Organisation & Fonctionnement > Les séances du Conseil communautaire

Les séances du Conseil communautaire

Le Conseil Communautaire

Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d'élus des communes membres.
Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les grandes orientations de la politique communautaire, et de voter le budget.

Les prochaines séances du Conseil communautaire

Prochaine séance du conseil communautaire :

  • Lundi 14 décembre 2020

19h00 au siège de Bièvre Est.

Ordre du jour : à venir (l'ordre du jour est communiqué 5 jours avant la tenue de la séance)

Les débats du conseil communautaire seront retransmis en direct (modalités de retransmission à venir).

En raison de la situation sanitaire actuelle, et en application de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, la séance se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister.