Mentions légales

Responsable de la publication

Communauté de communes Bièvre Est

Parc d'activités Bièvre Dauphine
38690 Colombe
Tél. (+33) 04 76 06 10 94
Télécopie : (+33) 04 76 06 40 98
Courriel : rf/tse-erveib-cc//tcatnoc

Conception et hébergement du site

Fasilaweb SARL, spécialiste de la création et référencement de sites internet
http://www.fasilaweb.fr

Design du site réalisé par Olivier Salvaïa, Graphiste indépendant au Grand-Lemps.
http://www.oliviersalvaia.fr

Droits d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• diffusion gratuite ;
• pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits ;
• citation claire et lisible de la source avec la mention : « Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».

Cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies).
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ; il ne nous permet pas de vous identifier.

Nous utilisons les cookies afin de :

• faciliter votre navigation sur notre site en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session ;
• mesurer l’audience de notre site internet ;
• vous proposer des vidéos, des boutons de partage et des remontées de contenus de plateformes sociales.

Enfin, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des "cookies" en configurant votre navigateur.

L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.