• Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de la communauté de communes de Bièvre Est, 1352 rue Augustin Blanchet 38690 Colombe.
Le directeur de la publication du site est Roger Valtat, président de la communauté de communes de Bièvre Est.
Adresse électronique : correspondances@cc-bievre-est.fr
Téléphone : 04 76 06 10 94

• Informations sur l’hébergeur du site

hébergeur du site : root.fr
SAS au capital de 8000€
RCS de Lille sous le numéro 907 784 292
Numéro de TVA intracommunautaire : FR94907784292.
Siège social : 229 Rue Solférino, 59000 Lille, FR.
Numéro de téléphone : +33 (0) 9 711 80 909.

• Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de Bièvre Est Communauté ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Bièvre Est Communauté ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Bièvre Est Communauté ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

• Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les  traitements de données personnelles par Bièvre Est Communauté sont soumis à la Politique de protection des données, consultable en CLIQUANT ICI.

• Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de Bièvre Est Communauté.

• Maintenance

Pour des raisons de maintenance, Bière Est Communauté pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

• Mise à jour des mentions légales

Bièvre Est Communauté se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 22/11/2022