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Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes de Bièvre Est est composé de 42 membres.Apprieu Dominique Pallier (Maire) Christine Michallet Anne Robert Alexandre Coullomb ...
www.cc-bievre-est.fr/10-les-elus.html


Le rôle des élus

Le Président Il préside de droit le bureau et l'ensemble des commissions. Il est l'ordonnateur des dépenses et prescrit l'exécution des recettes de la communauté de communes. Il ...
www.cc-bievre-est.fr/666-role-des-elus.html


Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Pour mémoire, à travers le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, la Communauté de Communes de Bièvre Est met en oeuvre son Projet de Territoire adopté en 2010, point de départ d'une ...
www.cc-bievre-est.fr/1397-plui.html


Le budget

Chaque année l'exercice budgétaire se renouvelle dans un contexte de plus en plus complexe. Mais malgré les réductions des aides de l'Etat et des subventions, les élus communautaires tiennent le ...
www.cc-bievre-est.fr/31-budget.html


Le projet de territoire

Accueil > La Communauté de communes > Territoire > Le projet de territoire

L'adoption du 1er premier projet de territoire 2010-2020 en juillet 2010 a été un événement d'importance pour Bièvre Est. Il marquait une volonté politique forte et claire, 17 ans après ...
www.cc-bievre-est.fr/1684-projet-territoire.html


Les documents des séances

Accès uniquement réservé aux élus, retrouvez dans ces pages l'ensemble des documents relatifs aux réunions (conseils communautaires, bureaux communautaires et conférences des Maires).
www.cc-bievre-est.fr/1787-les-documents-des-seances.html


Permanence Mutuelle

Suite à la consultation menée fin d'année 2018 à laquelle les habitants de Bièvre Est ont été nombreux à répondre, la communauté de communes de Bièvre Est, à travers les ...
www.cc-bievre-est.fr/1687-permanence-mutuelle.html


Taxe de séjour

La Communauté de communes de Bièvre Est a instauré la Taxe de séjour sur le territoire par délibération du 17 septembre 2018. A partir de mai 2018, un ...
www.cc-bievre-est.fr/1686-taxe-sejour.html


Le Conseil communautaire

Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d€™élus des communes membres.Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les ...
www.cc-bievre-est.fr/30-conseil-communautaire.html


Les compétences

A la différence des collectivités territoriales, les compétences de la communauté de communes sont régies par le principe de spécialité. La collectivité n'exerce que les compétences déléguées par les communes. ...
www.cc-bievre-est.fr/13-les-competences.html


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