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Le conseil communautaire de la communauté de communes de Bièvre Est est composé de 42 membres.Apprieu Dominique Pallier (Maire) Christine Michallet Anne Robert Alexandre Coullomb ...
www.cc-bievre-est.fr/10-les-elus.html
Le Président Il préside de droit le bureau et l'ensemble des commissions. Il est l'ordonnateur des dépenses et prescrit l'exécution des recettes de la communauté de communes. Il ...
www.cc-bievre-est.fr/666-role-des-elus.html
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Pour mémoire, à travers le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal, la Communauté de Communes de Bièvre Est met en oeuvre son Projet de Territoire adopté en 2010, point de départ d'une ...
www.cc-bievre-est.fr/1397-plui.html
Chaque année l'exercice budgétaire se renouvelle dans un contexte de plus en plus complexe. Mais malgré les réductions des aides de l'Etat et des subventions, les élus communautaires tiennent le ...
www.cc-bievre-est.fr/31-budget.html
L'adoption du 1er premier projet de territoire 2010-2020 en juillet 2010 a été un événement d'importance pour Bièvre Est. Il marquait une volonté politique forte et claire, 17 ans après ...
www.cc-bievre-est.fr/1684-projet-territoire.html
Accès uniquement réservé aux élus, retrouvez dans ces pages l'ensemble des documents relatifs aux réunions (conseils communautaires, bureaux communautaires et conférences des Maires).
www.cc-bievre-est.fr/1787-les-documents-des-seances.html
Suite à la consultation menée fin d'année 2018 à laquelle les habitants de Bièvre Est ont été nombreux à répondre, la communauté de communes de Bièvre Est, à travers les ...
www.cc-bievre-est.fr/1687-permanence-mutuelle.html
La Communauté de communes de Bièvre Est a instauré la Taxe de séjour sur le territoire par délibération du 17 septembre 2018. A partir de mai 2018, un ...
www.cc-bievre-est.fr/1686-taxe-sejour.html
Organe délibérant de la communauté de communes, le conseil communautaire est composé d’élus des communes membres.Le conseil communautaire se réunit au moins 6 fois par an, afin de fixer les ...
www.cc-bievre-est.fr/30-conseil-communautaire.html
A la différence des collectivités territoriales, les compétences de la communauté de communes sont régies par le principe de spécialité. La collectivité n'exerce que les compétences déléguées par les communes. ...
www.cc-bievre-est.fr/13-les-competences.html
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